Avocats spécialistes de la blockchain

Chez Navas & Cusí, nous sommes experts en Blockchain et nous disposons d’une équipe d’avocats spécialisés dans le conseil sur différents cas impliquant la mise en œuvre de cette technologie.
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Blockchain

La technologie Blockchain permet aux entreprises et aux particuliers de rendre leurs activités plus efficaces grâce à l'utilisation de contrats intelligents, de protéger leurs innovations grâce à des jetons non fongibles (NFT), ou de réaliser des investissements à la fois dans des actifs NFT ou des monnaies virtuelles.... Mais l'utilisation de la Blockchain implique la prise en compte d'un certain nombre de facteurs et d'exigences légales.
La blockchain, la technologie qui est à l’origine de la monnaie virtuelle Bitcoin, est sur le point de révolutionner différents secteurs de notre société.

Cette nouvelle technologie a un potentiel qui a attiré l’attention aussi bien des entreprises et des organisations que des particuliers, et ce en raison des avantages qu’elle offre, tels que : la transparence, la sécurité, l’absence d’intermédiaires, ou la possibilité de réaliser un nouveau type de transaction à travers les Smart Contracts.

Pour cette raison, Navas & ; Cusí dispose d’une équipe d’experts en Blockchain pour offrir des conseils adaptés à chaque cas spécifique. Parmi les services proposés :

  • Contrats intelligents.
  • Monnaies cryptographiques
  • NFT (Non-Fungible Token).

Smart Contracts et Cryptocurrencies

Les contrats intelligents sont des accords entre parties dont le contenu est représenté par des « scripts » (codes informatiques) et dont le support et l’enregistrement se font par le biais de la technologie Blockchain. Contrairement à un contrat traditionnel, les Smart Contracts sont exécutés automatiquement, sans intervention humaine, lorsqu’une condition préprogrammée est remplie.

Ce type de contrat offre de multiples avantages, tels que : la transparence, car toutes les personnes concernées ont accès à la consultation des informations ; la sécurité, car personne ne peut modifier les informations ; l’autonomie, en raison de l’absence d’intermédiaires ; la réduction des coûts, avec l’élimination des procédures bureaucratiques ; et la rapidité, en raison de la manière dont ils sont auto-exécutés.

Ils ont également une grande variété d’applications telles que : la possibilité d’effectuer des transactions monétaires, des processus de traçabilité alimentaire, la création d’actifs tokenisés, de portefeuilles cryptographiques, d’applications mobiles ou d’échanges décentralisés, l’enregistrement de brevets ou la vente de produits, entre autres.

En raison de la grande nouveauté de ce type de contrat, il n’existe pas encore de réglementation qui les régisse spécifiquement, mais en Espagne, il existe une réglementation indirecte qui leur permet d’être valides tant qu’ils sont respectés.

Chez Navas&Cusí, nous offrons conseil et soutien tout au long du processus de création de contrats intelligents, en appliquant les lois en vigueur et en rédigeant des clauses qui garantissent la sécurité juridique.

NFT (Non-Fungible Token)

Les jetons non fongibles ou NFT (Non-fungible tokens) sont un type particulier de jeton cryptographique, qui permet de représenter des objets uniques et non reproductibles, matériels ou immatériels au sein de la chaîne Blockchain, tels que : marques numériques, photographies, peintures, tweets…etc.

Ce type de jeton offre aux artistes et aux créateurs une nouvelle façon de protéger et de commercialiser leurs œuvres à l’échelle mondiale. Grâce à la technologie Blockchain, il est possible de garantir l’enregistrement, l’authenticité et la monétisation des créations dans l’environnement technologique mondial dans lequel nous sommes immergés.

Chez Navas & ; Cusi, nous offrons des conseils sur la protection des créations artistiques par le biais des NFT, afin de garantir leur authenticité, ainsi que les droits acquis dans les ventes primaires et secondaires.

This type of token offers artists and creators a new way of protecting and globally marketing their works. Through its support in Blockchain technology, it is possible to guarantee the registration, authenticity, and monetization of creations in the global technological environment in which we are immersed.

At Navas & Cusi, we offer advice on protecting artistic creations through NFTs, in order to guarantee their authenticity, as well as the rights acquired in both primary and secondary sales.